Mentions légales

Conformément à la législation en vigueur, vous trouverez sur cette page l’ensemble des informations légales relatives à l’éditeur du site, à son hébergement, ainsi qu’aux conditions générales d’utilisation.
Nous vous invitons à en prendre connaissance attentivement avant toute navigation.
L’accès, la consultation et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.

Editeurs

Le site https://opco-sante.fr/ (ci-après le « Site ») est édité par l’OPCO Santé.

Opérateur de compétences du secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non lucratif, de l’hospitalisation privée, de la santé au travail et du thermalisme agréé par arrêté ministériel du 29.03.2019.

Association loi du 1er juillet 1901

Numéro de SIRET : 854 033 115 00015

Siège social : 31 rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret
Coordonnées : 09 75 18 76 91

Directeur de la publication : Éric DENISET, en qualité de Président
Rédacteur en chef : Jean-Pierre MERCIER, en qualité de Vice-Président
Gestion éditoriale : Service communication

Le contenu/les fonctionnalités du site (https://opco-sante.fr/ ) est/sont disponibles 24/24 heures et 7/7 jours sous réserve de la survenance d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence française. OPCO Santé se réserve le droit d’interrompre la disponibilité de ces espaces à tout moment et sans délai de prévenance en vue notamment d’opérations de maintenance préventives, évolutives ou curatives. Dans de tels cas d’interruption, OPCO Santé à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour y remédier dans les meilleurs délais.

Hébergeur

Le Site est hébergé par Cognix Systems :
Cognix Systems, 50 Rue Paul Langevin, 35200 Rennes
Contact : 02 30 96 48 66

Propriété intellectuelle

Le Site, le nom de domaine du Site et la totalité du contenu du Site sont la propriété exclusive d’OPCO Santé et de ses partenaires et sont protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, utilisation, représentation ou diffusion de tout ou partie du contenu du Site sur quelque support que ce soit ou par tout procédé quel qu’il soit est interdite et engage la responsabilité civile et pénale de son auteur, sauf autorisation préalable et écrite d’OPCO Santé.

Liens hypertextes

Les liens présents sur le Site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité d’OPCO Santé.

Si vous désirez créer un lien hypertexte entre votre site et le Site, veuillez en faire la demande par mail à : dpo@opco-sante.fr

Cookies et autres traceurs

Le Site utilise des Cookies. Un cookie ne permet pas d’identifier les utilisateurs du Site. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’utilisateur sur le Site (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.) qu’ OPCO Santé pourra lire lors des visites ultérieures de l’utilisateur.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la politique cookie d’OPCO Santé.

Protection des données personnelles

Le respect de la vie privée des utilisateurs du Site est essentiel pour OPCO Santé, qui a mis en place une politique de protection des données à caractère personnel.

Crédits

Conception et réalisation du Site :

LunaWeb
2b rue de la Huguenoterie, 35000 Rennes

Crédits photos :

Istock – Fotolia – Shutterstock – Unsplash

Droit applicable

Le Site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.